pass-sanitaire-IHPass sanitaire au CHRU de Nancy

(màj 07.12.21)

En raison de la persistance d’une menace de tensions sanitaires induites par la diffusion des variants delta et omicron du coronavirus, le Gouvernement a décidé de renforcer le déploiement du pass sanitaire, notamment dans les établissements recevant du public et donc les hôpitaux.
Découvrez ci-dessous les modalités du dispositif applicable pour l’ensemble des sites du CHRU de Nancy depuis le 9 août 2021 (Hôpitaux de Brabois, Hôpital Central, Centre dentaire Heydenreich, Maternité, Centre Emile Gallé, Hôpital Saint-Julien, Centre Saint-Stanislas, Tour Marcel Brot).

Le pass sanitaire ne s'applique pas aux situations d'urgences. 

Comment me rendre au CHRU si je ne suis pas vacciné ?
Hors statut vaccinal complet ou certificat de rétablissement covid, le pass sanitaire consiste en un test négatif (PCR ,antigénique ou autotest supervisé en pharmacie) de moins de 24h  (calcul à faire entre l’heure du prélèvement pour le test et l’heure de votre rendez-vous à l’hôpital). Si votre venue est prévue un lundi ou lendemain de jour férié, un test négatif de moins de 48 heures est toléré.
Ainsi comme depuis 2020, pour toute intervention ou hospitalisation programmée, ainsi que pour les consultations programmées depuis le 9 août, il convient d’anticiper sa venue à l’hôpital avec la réalisation d’un dépistage pour les patients non vaccinés.

En cas de test positif, surtout ne pas renoncer à son rendez-vous !
Le patient est invité à prévenir en amont de la date du rendez-vous le secrétariat du service (joindre le numéro indiqué sur la convocation). La décision sera alors prise de :
- maintenir la date prévue - le pass sanitaire sera un certificat médical dérogatoire permettant d’accéder au site ;
- ou de reporter le rendez-vous sans risque pour le patient.

À noter
> 11 jours après son test positif, la personne dispose d’un certificat de rétablissement utilisable en tant que pass sanitaire pour accéder à l’hôpital. 
> Durant la prise en charge à l’hôpital, l’équipe médicale est susceptible de réaliser un test virologique de détection du Sars-CoV-2 si la situation le nécessite.

1) Quelles sont les conditions permettant d’avoir un pass sanitaire validé ?

- Un justificatif de schéma vaccinal complet (délai post-vaccinal compris),
- Un test négatif de moins de 24h (autotest supervisé en pharmacie, antigénique ou RT-PCR) Une tolérance est appliquée le dimanche ou jour férié en l’absence de possibilité de dépistage, un test négatif réalisé la veille est néanmoins exigé
- Un certificat de rétablissement de la covid-19 de plus de 11 jours et de moins de 6 mois

Pour plus d’information : https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus/pass-sanitaire

2) Les conditions de visites changent-elles ?

Les visiteurs sont soumis au pass sanitaire en version numérique ou papier pour accéder à l’enceinte du CHRU (sauf en cas d’urgence ou visite d’un patient en fin de vie - dérogation obligatoire).
Pour le moment, les restrictions (en nombre et durée) de visites sont levées. Il convient de respecter les préconisations habituelles et les gestes barrières. Pour respecter la distanciation physique, le nombre de visiteurs présents en même temps dans une chambre est restreint à deux personnes.
En fonction du contexte sanitaire, de nouvelles restrictions pourraient être remises en place.
Les visites sont interdites en cas de signes cliniques, en cas de contact avec une personne positive ou si vous avez séjourné dans un pays à risque* dans les 14 derniers jours si vous avez eu un contact à risque avec une personne y ayant séjourné. Il convient de respecter les délais d’isolement prévus au niveau national.

*Pays caractérisés par une circulation particulièrement active du virus SARS-CoV-2 et par la découverte d'un variant susceptible de présenter un risque de transmissibilité accrue ou d'échappement immunitaire.

3) Mon enfant doit être hospitalisé et je ne suis pas vacciné ; est-ce que je pourrai accéder à l'établissement ?

Les accompagnants sont également soumis au pass sanitaire en version numérique ou papier pour accéder à l’enceinte du CHRU (sauf en cas d’urgence).
Si vous n’êtes pas vacciné, un test négatif (PCR ou antigénique) de moins de 24 heures ou un auto test supervisé en pharmacie vous sera demandé à l’entrée de l’établissement.
Il est possible de réaliser ce test en pharmacie, laboratoire… à votre convenance.
Il conviendra de le renouveler toutes les 24 heures.

4) J’accompagne quelqu’un en consultation et je ne suis pas vacciné ; est-ce que je pourrai accéder à l'établissement ?

Les accompagnants sont également soumis au pass sanitaire en version numérique ou papier pour accéder à l’enceinte du CHRU (sauf en cas d’urgence).
Si vous n’êtes pas vacciné, un test négatif (PCR ou antigénique) de moins de 24 heures ou un auto test supervisé en pharmacie vous sera demandé à l’entrée de l’établissement.

5) Mon conjoint pourra-t-il m’accompagner lors de mon accouchement non programmé ?

Oui, l’accouchement non programmé est considéré comme une situation d’urgence, pour laquelle une prise en charge immédiate dans un centre hospitalier est nécessaire.
Le pass sanitaire pour vous et votre accompagnant ne sera pas demandé à ce moment mais sera nécessaire une fois la période d’urgence passée pour les visites en post-natal pour l’accompagnant.

6) Je ne suis pas vaccinée et j’accouche dans 3 mois ; est-ce que le pass sanitaire s’applique à mon cas ?

En cas de consultation programmée ou d’accouchement programmé (césarienne), un pass sanitaire papier ou numérique sera nécessaire pour rentrer dans l’enceinte de l’établissement.

Le gouvernement recommande la vaccination des femmes enceintes dès le premier trimestre.

En cas d’urgence (accouchement non programmé), le pass sanitaire n’est pas requis. Le pass sanitaire sera nécessaire une fois la période d’urgence passée pour les visites en post-natal pour l’accompagnant.

7) Un pass sanitaire en tant que patients ou visiteurs est nécessaire, mais qu’en est-il des soignants ?

Les soignants ainsi que tous les intervenants au sein de l’hôpital sont soumis à la même obligation de présentation d’un pass sanitaire.

En complément, la loi anti-Covid adoptée le 25/07/2021 prévoit la vaccination obligatoire des soignants pour le 15 septembre 2021. Des sanctions seront prévues pour ceux qui ne respecteraient pas la loi.

8) Je me rends uniquement en consultation, dois-je disposer d’un pass sanitaire ?

Oui, les personnes se rendant à l'hôpital pour recevoir des soins (en dehors des urgences) sont soumises à l'obligation de présenter un pass sanitaire en version numérique ou papier.

9) Le pass sanitaire s’applique-t-il également aux unités de soins de longue durée et aux soins de suite et réadaptation du CHRU ?

Oui, le pass sanitaire s’applique également dans ce cas (résidents comme visiteurs). Des exceptions sont possibles notamment en cas de fin de vie.

10) À partir de quel âge peut-on demander le pass sanitaire lors d'une hospitalisation programmée ou d'une consultation ?

Depuis le 9 août 2021, le pass sanitaire est exigé pour les patients, visiteurs et accompagnants majeurs.

À partir du 30 septembre, le pass sanitaire sera exigé pour les enfants de plus de 12 ans.

À cette date, aucun pass sanitaire n’est requis pour les enfants de moins de 12 ans.

11) Je dois bénéficier d'un examen d'imagerie, devrai-je disposer d'un pass sanitaire ?

Oui, toutes personnes se rendant à l'hôpital pour recevoir des soins (en dehors des urgences) sont soumises à l'obligation de présenter un pass sanitaire en version numérique ou papier.

12) Je dois me rendre en consultation (ou en service d'imagerie, ou en hospitalisation programmée, ou en hôpital de jour) et mon test de dépistage revient positif, que se passe-t-il ?

En cas de test positif, il convient d’appeler le secrétariat du service qui doit vous accueillir pour connaître la démarche à suivre (maintien du rendez-vous pour cause d’urgence ou report du rendez-vous).

Il est donc important de vous munir de votre convocation pour pouvoir appeler le service.

13) Après avoir été admis en situation d'urgence au CHRU de Nancy, je suis hospitalisé ; devrai-je présenter un pass sanitaire durant mon séjour ?

La présentation d’un pass sanitaire ne sera pas exigée durant votre hospitalisation dans les suites d’une admission par les urgences.

Néanmoins pour la sécurité des soins et de votre prise en charge, l’équipe médicale est susceptible de réaliser un test virologique de détection du Sars-CoV-2 selon votre statut vaccinal et selon votre prise en charge.

14) J'accompagne quelqu'un aux urgences, dois-je présenter un pass sanitaire ?

En cas d’urgence, la présentation d’un pass sanitaire par l’accompagnant n'est pas exigée pour amener le patient aux urgences.
Un seul accompagnant est autorisé.
Si l’accompagnant quitte l’établissement, la présentation d’un pass sanitaire valide lui sera demandée en cas de visites ultérieures.

15) Est-ce que les intervenants (blouses roses, enseignants, animateurs, aumôniers...) à l'hôpital sont soumis au pass sanitaire ?


Tous les intervenants au sein de l’hôpital sont soumis à l’obligation de présentation d’un pass sanitaire.

16) Je suis accompagnant et mon test de dépistage revient positif, que se passe-t-il ?


Il ne sera pas possible d’entrer dans l’enceinte du CHRU de Nancy. Il convient de respecter les conditions et délais d’isolement prévus au niveau national.
Si l’accompagnant est strictement nécessaire pour la venue au CHRU de Nancy, il convient de prévenir le secrétariat du service d’accueil pour prévenir de la situation (impossibilité de la consultation par exemple).
Dans ce contexte, il est fortement recommandé de réaliser son test de dépistage en amont (la veille) de la venue au CHRU de Nancy pour ne pas se retrouver dans une situation bloquante.
L’accès au CHRU de Nancy sera de nouveau possible après le délai d’isolement prévu au niveau national : à savoir au 11e jour après le début des signes cliniques ou après la date du test de dépistage positif. Votre pass sanitaire sera validé.

17) Je suis visiteur et mon test de dépistage revient positif, que se passe-t-il ?


Il ne sera pas possible d’entrer dans l’enceinte du CHRU de Nancy. Il convient de respecter les conditions et délais d’isolement prévus au niveau national.
L’accès au CHRU de Nancy sera de nouveau possible après le délai d’isolement prévu au niveau national : à savoir au 11e jour après le début des signes cliniques ou après la date du test de dépistage positif. Votre pass sanitaire sera validé.

18) Je suis visiteur ou accompagnant et je suis cas contact ou covid-19 positif, que se passe-t-il ?


L’entrée et les visites sont interdites dans ces conditions au CHRU de Nancy. Il convient de respecter les conditions et délais d’isolement prévu au niveau national :
- Isolement avec respect des gestes barrières ;
- Réalisation d’un test de dépistage immédiatement ;
- Maintien de l’isolement même si votre test est négatif ;
- Renouveler le test de dépistage à J7 après le contact ou à J17 après le début des signes cliniques de la personne positive si vous vivez sous le même toit.

Si votre test revient négatif, l’accès au CHRU de Nancy sera possible. Il conviendra de renouveler votre test de dépistage au bout de 72 heures en cas de visites ultérieures.

Si votre test revient positif, se référer à la question n°16 ou 17.


19) Je me rends à l'hôpital avec une ambulance ou un taxi ; sont-ils soumis au pass sanitaire ?

Les professionnels de santé ainsi que tout professionnel pénétrant dans un établissement de santé ou médico-social sera soumis à la présentation d'un pass sanitaire.